Conditions d'utilisation

Ce document est une traduction de la version japonaise, fournie à titre de référence. En cas de divergence entre la présente traduction et la version japonaise, la version japonaise prévaudra.

⚠️ Ce service est actuellement proposé en version bêta. Des modifications de spécifications, des interruptions de service ou des pertes de données peuvent survenir sans préavis. L'utilisation du Service se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous déconseillons son utilisation pour des usages importants.

Date d'établissement : 25 juillet 2026

Les présentes conditions d'utilisation (ci-après « les présentes Conditions ») définissent les modalités d'utilisation du service de traduction pour Discord « OctopusTranslator » (ci-après « le Service »), proposé par Octopus Translator (ci-après « nous »).

Article 1 (Application)

1. Les présentes Conditions s'appliquent à l'ensemble des relations entre nous et les utilisateurs concernant l'utilisation du Service.
2. L'installation du Service sur un serveur Discord ou son utilisation vaut acceptation des présentes Conditions.
3. Le Service fonctionne sur Discord. Les utilisateurs sont également tenus de respecter les conditions d'utilisation et les règles de la communauté définies par Discord Inc.

Article 2 (Acceptation du statut de version bêta)

1. L'utilisateur reconnaît et accepte au préalable que le Service est une version bêta en cours de développement, ce qui implique notamment :
   • que les fonctionnalités et spécifications peuvent être modifiées, ajoutées ou supprimées sans préavis ;
   • que des dysfonctionnements, erreurs ou comportements inattendus peuvent survenir ;
   • que le Service peut être interrompu ou arrêté sans préavis en raison de la maintenance ou d'incidents ;
   • que les informations de configuration et autres données peuvent être perdues.
2. L'utilisation du Service se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur. Conformément aux dispositions de l'article 10, nous ne saurions être tenus responsables des préjudices subis par l'utilisateur du fait du caractère bêta du Service.

Article 3 (Définitions)

Article 4 (Contenu du Service)

1. Le Service assure la traduction automatique des messages sur Discord ainsi que les fonctions de configuration qui y sont associées.
2. La traduction est effectuée par un moteur de traduction automatique. Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'adéquation à un usage particulier des résultats de traduction.
3. Le Service n'est pas conçu pour être utilisé dans des contextes impliquant des décisions importantes, des contrats, des questions médicales, juridiques ou de sécurité. Nous ne saurions être tenus responsables des conséquences résultant d'une telle utilisation.

Article 5 (Tarification)

1. Le Service est actuellement fourni gratuitement en tant que version bêta.
2. Le volume de traduction disponible peut être plafonné. Une fois ce plafond atteint, la traduction automatique peut être suspendue pour la période concernée.
3. En cas d'introduction future de formules payantes, un avis préalable sera publié.

Article 6 (Interdictions)

Il est interdit à l'utilisateur, dans le cadre de l'utilisation du Service, de :

1. commettre tout acte contraire à la loi ou aux bonnes mœurs ;
2. commettre tout acte lié à une activité criminelle ;
3. porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, à la vie privée, à l'honneur ou à tout autre droit de nous-mêmes, d'autres utilisateurs ou de tiers ;
4. entraver le fonctionnement du Service ou imposer une charge excessive aux serveurs ;
5. tenter ou effectuer un accès non autorisé ;
6. utiliser le Service de manière automatisée ou mécanique en grand volume, ou en faire un usage répétitif dépassant une utilisation normale ;
7. procéder à l'ingénierie inverse, à la décompilation ou au désassemblage du Service ;
8. enfreindre les conditions d'utilisation de Discord ;
9. commettre tout autre acte que nous jugerions inapproprié.

Article 7 (Suspension de la fourniture du Service)

1. Nous pouvons, sans notification préalable, suspendre tout ou partie de la fourniture du Service dans les cas suivants :
   • lors de la réalisation d'opérations de maintenance, d'inspection ou de mise à jour ;
   • en cas de séisme, d'incendie, de coupure d'électricité, de catastrophe naturelle ou d'autre cas de force majeure rendant la fourniture du Service difficile ;
   • en cas d'interruption d'un service externe dont dépend le Service (Discord, API de traduction, hébergeur, etc.) ;
   • lorsque la limite d'utilisation de l'API de traduction est atteinte ;
   • dans tout autre cas où nous estimons la fourniture du Service difficile.
2. Conformément aux dispositions de l'article 10, nous ne saurions être tenus responsables des dommages subis par l'utilisateur du fait d'une suspension fondée sur le présent article.

Article 8 (Restriction d'utilisation et résiliation)

1. Nous pouvons, sans notification préalable, restreindre l'utilisation du Service par un utilisateur ou retirer le Service d'un serveur, en cas de violation des présentes Conditions par l'utilisateur ou dans tout autre cas où nous le jugeons nécessaire.
2. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages subis par l'utilisateur du fait des actions que nous entreprenons en application du présent article.

Article 9 (Traitement du présent contenu)

1. Les droits relatifs au présent contenu appartiennent à l'utilisateur qui l'a créé ou à l'ayant droit légitime.
2. Nous ne traitons le présent contenu que dans la mesure nécessaire au traitement de la traduction. Le contenu soumis à traduction et les résultats de traduction ne sont jamais conservés.
3. Les modalités détaillées du traitement du présent contenu sont définies dans la Politique de confidentialité et la Liste des sous-traitants.
4. Lorsqu'un utilisateur transmet, par l'intermédiaire du Service, un contenu incluant des informations personnelles d'un tiers, il lui incombe de s'assurer par lui-même de disposer du fondement juridique nécessaire vis-à-vis de ce tiers.

Article 10 (Exclusion de garantie et clause de non-responsabilité)

1. Nous ne garantissons pas l'absence de vice, de fait ou de droit, dans le Service (y compris en matière de sécurité, de fiabilité, d'exactitude, d'exhaustivité, de validité, d'adéquation à un usage particulier, de défauts de sécurité, d'erreurs ou d'atteintes à des droits).
2. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages subis par l'utilisateur du fait du Service, sauf en cas de dol ou de faute lourde de notre part.
3. La disposition du paragraphe précédent ne s'applique pas lorsque le contrat entre nous et l'utilisateur constitue un contrat de consommation. Même dans ce cas, nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant de circonstances particulières, parmi les dommages subis par l'utilisateur du fait d'une inexécution contractuelle ou d'un acte illicite imputable à notre faute (à l'exclusion de la faute lourde).
4. Nous ne saurions en aucun cas être tenus responsables des litiges survenant entre un utilisateur et un autre utilisateur ou un tiers.

Article 11 (Modification ou fin du Service)

Nous pouvons modifier ou compléter le contenu du Service, ou y mettre fin, moyennant un avis préalable aux utilisateurs. Toutefois, compte tenu du caractère bêta du Service, cette disposition ne s'applique pas en cas d'urgence.

Article 12 (Modification des conditions d'utilisation)

1. Nous pouvons modifier les présentes Conditions lorsque nous le jugeons nécessaire.
2. En cas de modification ayant une incidence significative sur les droits et obligations des utilisateurs, le contenu de la modification et sa date d'entrée en vigueur seront communiqués au préalable.
3. Toute utilisation du Service après modification des présentes Conditions vaut acceptation des Conditions modifiées.

Article 13 (Interdiction de cession des droits et obligations)

L'utilisateur ne peut céder à un tiers, ni donner en garantie, sa position contractuelle ou ses droits et obligations au titre des présentes Conditions, sans notre accord écrit préalable.

Article 14 (Divisibilité)

Même si l'une des dispositions des présentes Conditions venait à être jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions n'en conserveraient pas moins leur pleine validité et leur plein effet.

Article 15 (Droit applicable et juridiction compétente)

1. Les présentes Conditions sont interprétées conformément au droit japonais.
2. En cas de litige relatif au Service, le tribunal ayant compétence sur le lieu de notre domicile sera le tribunal exclusivement compétent en première instance, par accord entre les parties.

Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, veuillez contacter octopus.translator2@gmail.com.

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